En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.tiretdusix.net l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Estelle Chaigne – 35000 rennes
cms-framework : Carcasse (développé par Tiret du Six)
Création / Développement du site : Tiret du Six, contact@tiretdusix.net - 35000 Rennes
Responsable publication : Estelle Chaigne – contact@tiretdusix.net
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Hébergeur : ovh – 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
estellechaigne.com est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Estelle Chaigne.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
intrusion
intrusion
intrusion
intrusion
intrusion
intrusion
intrusion
intrusion
intrusion
intrusion
intrusion